Déposée le 6 novembre 2000 par monsieur ROVIRA Jean-Louis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PYRENEES CATALANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-51 du 22 décembre 2000.
Le déposant est monsieur ROVIRA Jean-Louis domicilié(e) 9, rue des camélias, 66680 CANOHES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jacques VERGELLY - France.
La marque PYRENEES CATALANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3063999.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PYRENEES CATALANES est expirée depuis le 6 novembre 2010.
ROVIRA Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : FORTIA , FRAISCOR
Monsieur ROVIRA Jean-Louis - 9, rue des camélias, 66680 CANOHES - France
Maître Jacques VERGELLY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20
Inscription le 26 novembre 2001 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°335671 - Publication au BOPI 2001-11-26
Inscription le 22 janvier 2002 - Rejet partiel n°339478 - Publication au BOPI 2002-01-22
Inscription le 26 novembre 2001 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°335672 - Publication au BOPI 2001-11-26
Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51
Papier, carton et produits en ces matières (papier carton) non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, tubes en carton. Papier pour appareils enregistreurs ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, fils et feuilles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices, glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, animaux vivants. Articles pour reliures, photographies, papeterie, matériel pour artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) , cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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